Règlement Intérieur

 

REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2024 -2025

Préambule :

Afin de concrétiser harmonieusement les relations entre les enseignants, les parents, les intervenants et les enfants il est proposé le présent règlement intérieur. Il définit les relations nécessaires entre ces différentes parties afin d’obtenir le fonctionnement le plus adapté à l’esprit développé par notre équipe éducative.
Merci de bien vouloir prendre connaissance du présent règlement EN FAMILLE, AVEC VOS ENFANTS.

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE

L’admission et la scolarisation
La Direction prononce l’admission après analyse du dossier d’inscription composé :

D’autres documents pourront être demandés notamment pour les élèves à besoin éducatifs particuliers

L’organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires

La durée de l’enseignement à l’école maternelle et à l’école élémentaire est fixée à 24 heures d’enseignement réparties sur 4 journées (huit demi-journées), le lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 7H45 à 11H45 et de 13H45 à 15H45. Les élèves peuvent en outre, bénéficier à chaque période d’Activités Pédagogiques Complémentaires (APC), les lundis et jeudis de 16H à 16H45.

Les activités pédagogiques complémentaires sont organisées par groupes restreints d’élèves :

 

• • pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;

• • pour une aide au travail personnel ;

• • pour une activité prévue par le projet d’école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif
    territorial.

Les horaires et l’organisation des Activités Pédagogiques Complémentaires font l’objet d’une information aux familles. La liste des élèves qui bénéficient des Activités Pédagogiques Complémentaires est établie après qu’ait été recueilli pour chacun, l’accord des parents ou du représentant légal. Un temps d’études ou de garderie (facultatif et payant) est proposé aux élèves de 16H à 16H45 les mardis et vendredis.

La fréquentation de l’école et la régularité

Les enfants doivent se soumettre à l’exactitude et à l’assiduité. Il est rappelé que tous les enfants inscrits dans notre établissement, sont soumis à l’obligation de fréquentation scolaire.
En cas d’absence d’un élève (après 8h), les parents sont tenus de prévenir l’école avant 9h. Les absences sont consignées chaque demi-journée, dans un registre d’appel. Toutes les absences non excusées sont signalées aux parents de l’élève, qui doivent dans les 48 heures, en faire connaître les motifs à la Direction de l’école avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.

En cas de retard, l’élève doit se rendre au secrétariat pour prendre un billet d’entrée en classe. Nous rappelons aux parents que les retards doivent rester occasionnels. En cas de retard successif, la Direction convoquera les parents.

Un écrit sera également demandé (autorisation et décharge de responsabilité) si, pour des raisons médicales (rendez-vous chez un spécialiste) ou familiales graves, un élève doit quitter l’école avant l’heure normale de sortie. Dans ce cas, l’enfant sera remis à la seule personne désignée par le responsable légal de l’enfant et mentionnée préalablement par écrit. En aucun cas, un élève ne sera autorisé à quitter l’école seul.

L’accueil, la sortie et la surveillance des élèves

Les élèves sont accueillis dans les classes 15 minutes avant l’entrée en classe ; c’est à dire à partir de 7H30 min le matin, et à partir de 13H30 l’après-midi. Il est vivement recommandé aux parents de ne pas envoyer leurs enfants à l’école avant l’heure d’accueil. La responsabilité de l’école ne saurait être engagée en cas d’accident en dehors des périodes d’accueil.

A l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance d’un enseignant dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves
pris en charge par la restauration scolaire ou par le transport scolaire.

Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant
selon les modalités qu’ils choisissent.

Les dispositions particulières à l’école maternelle

Les élèves sont repris, sur présentation de la carte scolaire, par les parents, le responsable légal ou un adulte responsable, désigné par les parents et présenté à l’enseignant. En cas de
changements, les parents d’élèves sont tenus de prévenir la Direction et l’enseignant.
Les élèves ne peuvent quitter l’école pendant le temps scolaire que sur autorisation de la Direction et si un adulte responsable vient le chercher et remplit une décharge de responsabilité.

Le dialogue avec les familles

La communication écrite entre les parents et l’école se fait désormais uniquement par mail à l’adresse de l’enseignant ou de l’école lapepinieredesdeuxplateaux@gmail.com;
directionpedalapepiniere2pltx@gmail.com, KLASSLY et FACEBOOK.

L’école dispose aussi d’une page Facebook (lapepinieredeuxplateaux) et d’un site internet (www.lapepinieredeuxplateaux.com) qui vous tiendront informés des actualités de l’école.
Il est possible de rencontrer les enseignants et/ou la direction de l’école, sur rendez-vous, Des rencontres entre les parents et l’équipe pédagogique sont organisées au moins deux fois
par an.

La circulation dans l’école

Les parents ne sont pas autorisés à entrer dans l’école sauf pour accompagner des enfants de la Maternelle ou pour un rendez-vous avec l’enseignant/la Direction ou pour des formalités
administratives. L’accès aux classes ne peut se faire pendant les heures de cours.
Aucun élève ne doit circuler dans les couloirs aux heures de cours sans l’autorisation d’un adulte. Les déplacements par classes doivent se faire en rang dans le calme, sans courir ni sauter. Pendant les récréations, les élèves descendent dans leur cour et ne stationnent pas dans les coursives. Les élèves doivent se déplacer calmement dans les escaliers et sur les coursives.

L’infirmerie : organisation des soins et des urgences

Lorsqu’un enfant se blesse dans l’enceinte de l’école ou ne se sent pas bien, il est pris en charge par l’infirmière scolaire.
L’infirmière de l’école n’est pas habilitée à soigner des enfants hormis « les petits soins ». Les familles sont donc tenues de venir chercher leurs enfants malades après l’appel de l’école, dans
les plus brefs délais afin de consulter un médecin.
En cas d’urgence, l’école prend toutes les dispositions conformes aux renseignements portés sur la fiche médicale et éventuellement sur le Projet Accueil Individuel (P.A.I). Il est donc impératif que cette fiche soit renseignée avec précision et que tout changement au sein de la famille, au niveau des numéros de téléphones et adresses, soit signalé rapidement à l’administration. Renvoyer en début d’année, les fiches (Renseignement et PAI) aux familles pour actualisation. Il est rappelé aux parents que les enseignants ne sont pas habilités à donner des médicaments aux enfants, même sur prescription médicale. En cas de besoin, les familles doivent contacter l’infirmière, et se présenter à l’école avec les médicaments. Si un enfant présente une fièvre, ou des maux de ventre ou vomissement, les parents sont tenus de le garder en observation à la maison, sur la journée.

VIE SCOLAIRE

La récréation

Au moment des récréations, il est souhaitable d’abord de passer aux toilettes puis d’aller dans la cour. La récréation est surveillée par les enseignants de service. Ils doivent être écoutés avec respect.
Tout jeu violent est exclu en récréation. Chaque enfant devra être poli et devra respecter les autres en permanence. Injures ou paroles grossières sont interdites. Au cours des récréations, les enfants doivent respecter les zones où ils ont l’autorisation de jouer afin que chacun puisse être visible des enseignants chargés de leur surveillance et de leur sécurité.

Ce n’est qu’à la récréation qu’une collation est autorisée et elle ne peut être mangée qu’à l’extérieur de la classe. Pour la collation du matin, un petit biscuit ou un fruit sont conseillés en sachant que le goûter s’appuie toujours sur le trio produit céréaliers (pain, céréales, biscuits) produits laitiers/fruits. Ce sont les quantités qui varient selon l’âge.

L’école est le lieu de travail que tous partagent. Chacun doit faire son possible pour le rendre agréable et propre. Personne ne doit jeter de détritus (papiers, emballages…) dans la cour, ni
au-dessus de toute clôture. Des poubelles sont mises à disposition. Quand on se rend aux toilettes, il faut actionner la châsse d’eau, bien fermer les robinets et à prendre soin du matériel
installé.

L’hygiène

Il est demandé aux familles d’être très vigilantes afin d’éviter la recrudescence des poux, d’agir efficacement dès le début et d’en avertir l’enseignant.
Il vous est également demandé de respecter le protocole sanitaire en vigueur et prévenir au plus vite l’administration de l’école si votre enfant contracte une maladie contagieuse afin de pouvoir prendre toutes les dispositions nécessaires.

Les anniversaires à l’école

Afin de perturber le moins possible les activités scolaires, les anniversaires seront regroupés et fêtés, une fois par mois, dans l’après-midi du dernier vendredi du mois, pour toutes les classes de la MS au CM2, temps recommandé : 14H15 à 15H15.

La restauration scolaire

La cantine est assurée de septembre à fin juin. Les repas sont servis entre 11h45 et 13h, en plusieurs services selon le niveau de classe. Un temps de repos ou un temps d’activités est
organisé sous surveillance jusqu’à 13h30.

Le transport scolaire

Un service de transport scolaire est mis en place également jusqu’à fin juin. Les élèves doivent respecter les consignes de sécurité sous peine d’exclusion du service.

Les droits de scolarité/ Les documents administratifs

Un délai de 48 h est requis pour la délivrance des documents administratifs.
Les frais de scolarité sont payés au début de chaque période selon un calendrier communiqué aux parents. Le défaut de paiement peut entrainer la radiation d’un élève.
Aucun document administratif ne sera délivré si les frais d’écolage ne sont pas acquittés au moment de la demande.

Les interdictions

Il est rappelé qu’il est interdit de :

 

• • Jouer dans les couloirs, dans les escaliers,

• • Grimper aux grilles, sur les tables,

• • S’enfermer à plusieurs dans les toilettes,

• • Cracher, de tirer, de pousser, de bousculer ses camarades,

• • Faire des graffitis sur les murs, les tables bancs de l’école,

• • Se livrer à des jeux violents, de lancer des projectiles,

• • Donner des coups, de s’insulter,

• • Voler, de menacer, de faire du chantage, de faire du harcèlement, de faire du racket,

• • Dégrader les espaces verts.
    Sont également interdits les :

• • Ballons, billes, balles de tennis, balles rebondissantes,

• • Sucettes, canettes, bouteilles en verre, parapluies,

• • Chaussures à roulettes, à lumières, à musique, à talons, « claquettes, tongs »

Les effets de valeur (bijoux, téléphones portables, baladeurs, jeux vidéo, argent …) sont interdits et peuvent faire l’objet de confiscation.
Il est également interdit d’apporter à l’école, des objets susceptibles d’occasionner des blessures(couteaux, canifs, cutters…)

DROITS ET OBLIGATIONS DE LA COMMUNAUTE EDUCATIVE

Les élèves :

Ils doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et être respectés dans leur singularité. Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit. Les
élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant.
Chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité. Dans le cas d’inconduite notoire ou d’indiscipline persistante, des mesures seront prises conjointement avec les responsables légaux et l’équipe éducative.

Les parents :

Ils sont représentés au conseil d’école et associés au fonctionnement de l’école. Ils sont donc invités à apporter leur concours le plus actif en ce qui concerne l’application du présent
règlement, en recommandant à leurs enfants de suivre les règles. Dans toutes leurs relations avec les autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve de réserve et de respect des personnes et des fonctions.

Les personnels enseignants et non enseignants :

Tous les personnels de l’école ont droit au respect de leur statut et de leur mission par tous les autres membres de la communauté éducative.
Tous les personnels ont l’obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils s’interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du mépris à l’égard des élèves ou de leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.
Les enseignants doivent être à l’écoute des parents et répondre à leurs demandes d’informations sur les acquis et le comportement scolaires de leur enfant.

Les règles de vie à l’école :

L’enfant apprend progressivement le sens et les conséquences de ses comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire et plus largement, dans les relations sociales.

Tout doit être mis en œuvre à l’école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l’épanouissement de l’enfant qui, par son engagement adapté et encadré, devient
progressivement acteur des règles de vie de l’école. Il est particulièrement important d’encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l’activité scolaire : calme,
attention, soin, entraide, respect d’autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d’appartenance à l’école et à
installer un climat scolaire serein.

A l’inverse, les comportements qui troublent l’activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des sanctions qui sont portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l’enfant. Ces sanctions ne peuvent elles-mêmes en aucun cas porter atteinte à l’intégrité morale ou physique d’un enfant. On veillera à ce qu’un élève ne soit pas privé de la totalité de la récréation à titre de sanction. Par ailleurs, les punitions collectives sont proscrites.

Les sanctions :

La transgression des interdictions, les dégradations ou le manque de respect seront sanctionnés comme suit :

 

• • En cas d’incivilité ou de dégradation légère :
    o Punition donnée par l’enseignant et/ou réparation, nettoyage
    o Remplacement de ce qui est cassé ou perdu (livre…).

• • En cas de faute grave telle que menace, jet de pierre, agression physique ou verbale, intimidation, insolence envers des adultes, dégradation importante et volontaire des
    locaux ou du matériel) :
    o Avertissement écrit donné par la Direction à l’adresse des parents.

• • En cas de sanctions répétées sans changement de comportement :
    o Trois avertissements de quelque nature que ce soit, provoquent la réunion de l’équipe éducative qui peut prononcer l’exclusion temporaire d’une journée ou plus.
    o Information des parents.

• • En cas d’exclusion temporaire sans changement de comportement :
    o Convocation des parents et exclusion de l’élève pour une période d’une semaine et plus ou définitive.
    o Mention de l’exclusion dans le livret scolaire de l’élève.

NB : Les punitions dont il est question, sont adaptées à l’ampleur de la faute commise et doivent
permettre une prise de conscience de l’élève.

Conclusion

Ce règlement a été adopté par le Conseil d’Ecole du mardi 15 Octobre 2024. Il sera affiché et commenté dans chaque classe.
Un exemplaire sera envoyé à tous les parents qui attesteront de la prise de connaissance de ce règlement en accusant réception du mail.